Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES DE LA CUISINE CREOLE
ROUCHE Daniel

Numéro de dépôt :
1509344
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1996
DELICES DE LA CUISINE CREOLE de ROUCHE Daniel

Présentation de la marque DELICES DE LA CUISINE CREOLE

Déposée le 27 juin 1986 par ROUCHE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICES DE LA CUISINE CREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUCHE Daniel, domicilié(e) 1, avenue Niel, 75017 PARIS. BELLAHSEN Fabien,Résidence du Port Madras, Bas du Fort, GOSIER (Guadeloupe). DELMORAL André,67, rue Victor Mac Auliffe, 94700 SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION. DJIAN Gaston,Résidence du Port Madras, Bas du Fort, GOSIER (Guadeloupe). - France.

La marque DELICES DE LA CUISINE CREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DE LA CUISINE CREOLE est expirée depuis le 27 juin 1996.

ROUCHE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSS-MODE , DELICES DE FRANCE , DELICES DE FRANCE , CHAUSS-CENTER , CHAUSSMODCENTER


ROUCHE Daniel - 1, avenue Niel, 75017 PARIS. BELLAHSEN Fabien,Résidence du Port Madras, Bas du Fort, GOSIER (Guadeloupe). DELMORAL André,67, rue Victor Mac Auliffe, 94700 SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION. DJIAN Gaston,Résidence du Port Madras, Bas du Fort, GOSIER (Guadeloupe). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie en particulier livres, journaux, revues périodiques;photographies;papeterie;cartes à jouer;clichés.Meubles, glaces, cadres;produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;verrerie, porcelaine et faïence.Couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Viande, poisson, volaille, à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;produits laitiers huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices.Boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques, à l'exclusion des vins et eaux-de-vie.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Location de films. Distribution de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.